{"id":3892,"date":"2021-06-03T09:46:26","date_gmt":"2021-06-03T07:46:26","guid":{"rendered":"https:\/\/morivita.be\/?page_id=3892"},"modified":"2024-05-25T09:30:59","modified_gmt":"2024-05-25T07:30:59","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/morivita.be\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Article 1 : G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s et applicabilit\u00e9<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, il convient d\u2019entendre par :<\/p>\n

    \n
  • LE MANDANT : la partie qui octroie le march\u00e9<\/li>\n
  • LE MANDATAIRE : Indecor DP<\/li>\n
  • March\u00e9(s) ou contrats :
    contrat(s) de march\u00e9(s) en vertu desquels le mandataire s\u2019engage envers le mandant \u00e0 fournir des services ou vente des biens en particulier.<\/li>\n<\/ul>\n

    Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 tous les services confi\u00e9s par le mandataire au mandant, sauf s\u2019il est d\u00e9rog\u00e9 au contenu des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales dans un accord \u00e9crit conclu entre le mandant et le mandataire. Le mandant d\u00e9clare avoir pris connaissance et accepter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
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    Article 2 : Commandes<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Toute proposition de commande not\u00e9e ou re\u00e7u par notre firme ou par son repr\u00e9sentant ne nous engagequ\u2019apr\u00e8s notre confirmation \u00e9crite. D\u00e8s ce moment, la commande est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive. D\u00e8s ce moment, la commande est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Article 3 : D\u00e9lai de livraison et modalit\u00e9s<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Sauf stipulation contraire expresse, les d\u00e9lais de livraison ne sont point de rigeur. Ils ne sont donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif et ne constituent pas une condition essentielle du contrat. Leur inobservation ne peut donner lieu pour le mandant ni \u00e0 r\u00e9solution, ni \u00e0 refus de marchandise, ni \u00e0 dommages et int\u00e9r\u00eats. La commande doit \u00eatre suffisament explicite de fa\u00e7on \u00e0 ce que le mandataire puisse ex\u00e9cuter le contrat dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Article 4 : Trasfert des risques<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les marchandises voyagent aux risques et p\u00e9rils du mandant.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
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    Article 5 : R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Sans pr\u00e9judice des dispositions des articles 3 et 4, les marchandises restent la propri\u00e9t\u00e9 du mandant jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du prix.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Article 6 : Agr\u00e9ation<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les marchandises seront consid\u00e9r\u00e9es comme agr\u00e9es si aucune r\u00e9clamation n\u2019a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e par lettre recommand\u00e9e dans les huit jours de leur r\u00e9ception.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t

    Article 7 : Conformit\u00e9 d\u2019ex\u00e9cution<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    La conformit\u00e9 d\u2019ex\u00e9cution n\u2019est garantie que sous r\u00e9serve d\u2019une tol\u00e9rance d\u2019usage.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Article 8 : R\u00e9clamations, annulations et renvois<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les r\u00e9clamations autres que celles pour les vices cach\u00e9s, sont non avenues, si elles ne sont pas formul\u00e9es par lettre recommand\u00e9e, dans les 8 jours de la r\u00e9ception de la marchandise par le client. Sont r\u00e9put\u00e9s vices apparents : tous les d\u00e9fauts susceptibles d\u2019appara\u00eetre lors d\u2019un examen, m\u00eame minutieux, de la marchandise livr\u00e9e, sans recourir toutefois \u00e0 l\u2019emploi de moyens de contr\u00f4le sp\u00e9ciaux non usuels tels que le contr\u00f4le de lavabilit\u00e9, de r\u00e9tr\u00e9cissabilit\u00e9, de r\u00e9sistance \u00e0 la lumi\u00e8re, etc. Les non-conformit\u00e9s au point de vue mesures et coloris, les d\u00e9fauts de coupe et de pr\u00e9sentation de la marchandise, sont express\u00e9ment, et dans tous les cas, d\u00e9clar\u00e9s vices apparents. Dans le cas o\u00f9 la mati\u00e8re confectionn\u00e9e pr\u00e9senterait un vice cach\u00e9 habilitant le mandant \u00e0 introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s du confectionneur, le confectionneur se verrait contraint d\u2019agir contre le fabricant et\/ou vendeur de la mati\u00e8re dont question. Dans pareille hypoth\u00e8se, le client s\u2019engage \u00e0 fournir tous \u00e9l\u00e9ments relatifs au pr\u00e9judice qu\u2019il subit, en mani\u00e8re telle que le confectionneur puisse, dans les meilleurs d\u00e9lais, introduire aupr\u00e8s du fabrikant et\/ou mandataire une action visant \u00e0 l\u2019intr\u00e9gale r\u00e9paration du pr\u00e9judice subi par les parties en cause. Aucun retour ne pourra \u00eatre effectu\u00e9 sans le consentement pr\u00e9alable et \u00e9crit du mandataire, ce consentement \u2018n\u2019impliquant pour ce dernier aucune reconnaissance pr\u00e9judiciable. Cet \u00e9ventuel retour se fera aux risques et p\u00e9rils du client. Le recours contre le mandataire, en cas de r\u00e9clamation, se limite au montant de la facture de la commande en cause.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t

    Article 9 : Conditions de paiement<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Le paiement doit s\u2019effectuer au plus tard le dernier jour fix\u00e9 contractuellement sans aucune d\u00e9duction de frais ou remise pour lesquelles il n\u2019existe pas, au jour de l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, un autre document justificatif \u00e9manant du mandataire. Si le contrat ne pr\u00e9voit aucune modalit\u00e9 de paiement, celui-ci est cens\u00e9 se faire au plus tard dans les 30 jours. La mise en circulation d\u2019un effet de commerce n\u2019op\u00e8re ni novation, ni d\u00e9rogation au pr\u00e9sent contrat. Le non paiement d\u2019une des factures \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pr\u00e9cit\u00e9e ou contractuelle rend exigible de plein droit la totalit\u00e9 des cr\u00e9ances m\u00eame celles non-\u00e9chues. La marchandise est payable au domicile du mandataire. Tout retard de paiement oblige le mandant, de plein droit et sans remise en demeure, au paiement d\u2019un int\u00e9r\u00eat de 15% l\u2019an, ceci sans pr\u00e9judice de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e9ventuels.<\/p>

    Le mandataire se r\u00e9serve le droit, en cas de non-paiement \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la facture de faire proc\u00e9der un encaissement du montant principal major\u00e9 des int\u00e9r\u00eats et frais soit par traite accept\u00e9e ou non, carte-r\u00e9ception re\u00e7u ou tout autre mode de paiement, les frais r\u00e9sultant de ces encaissement \u00e9tant \u00e0 charge de le mandant. Si la facture n\u2019est pas pay\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, le mandant sera, 15 jours apr\u00e8s l\u2019envoi d\u2019une mise en demeure par lettre recommand\u00e9e \u00e0 la poste et sans pr\u00e9judice de l\u2019alin\u00e9a ci-avant, redevable au mandataire, au titre de frais compl\u00e9mentaires, d\u2019une indemnit\u00e9 \u00e0 \u00e9gale \u00e0 15% du montant de la facture avec un minimum de 50 \u20ac \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Article 10 : Clause r\u00e9solutoire expresse<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Au cas o\u00f9 le mandant reste en d\u00e9faut d\u2019ex\u00e9cuter partiellement ou totalement le pr\u00e9sent contrat, ou tout autre contrat conclu avec le mandataire, ce dernier est autoris\u00e9, de plein droit, \u00e0 suspendre l\u2019ex\u00e9cution de ses propres obligations. En outre, et sans pr\u00e9judice au droit de r\u00e9clamer une indemnisation, le mandataire peut, sans mise en demeure pr\u00e9alable, invoquer \u00e0 tout moment la r\u00e9solution de plein droit ou partie du pr\u00e9sent contrat moyement notification par lettre recommand\u00e9e \u00e0 la poste avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Le mandant mettra dans ce cas imm\u00e9diatement, et au plus tard dans les 48 heures de la r\u00e9ception de la notification, les marchandises identifiables \u00e0 la disposition du mandataire.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
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    Article 11 : Force majeure<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les cas de force majeure selon qu\u2019ils constituent un obstacle temporaire ou d\u00e9finitif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du contrat suspendent ou eteignent de plein droit les obligations du mandataire relatives \u00e0 ce contrat et d\u00e9gagent le mandataire de toute responsabilit\u00e9 ou de tout dommage pouvant en r\u00e9sulter. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme des cas de force majeure dans le chef du mandataire, les guerres et \u00e9v\u00e9nements similaires, d\u00e9cisions et actes des autorit\u00e9s publiques, gr\u00e8ve g\u00e9n\u00e9rale ou non, lock-out, troubles syndicaux, incendie, inondation, p\u00e9nurie de combustibles, d\u2019\u00e9nergie ou de mati\u00e8res premi\u00e8res ou impossibilit\u00e9 de transport ou toute autre cause ind\u00e9pendante de la volont\u00e9 du mandataire entravant la production, les approvisionnements ou le transfert de la marchandise, cette \u00e9num\u00e9ration n\u2019\u00e9tant pas limitative. Chacun des parties est en droit d\u2019annuler le contrat sans indemnit\u00e9,
    si la prolongation occasionn\u00e9e de la sorte provoque en retard de plus de 60 jours. Les d\u00e9lais compl\u00e9mentaires apr\u00e8s mise en demeure ne sont pas suspendus par la force majeure.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Article 12 : Comp\u00e9tence, loi applicables et litiges<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Toute contestation entre le mandataire et le mandant au sujet du contrat de vente est r\u00e9gie par le loi belge en g\u00e9n\u00e9rale et par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en particulier (\u00e0 l\u2019exlusion des lois uniformes sur la vente internationale des objets mobiliers corporels et de tous autre usages commerciaux).
    Le mandataire se r\u00e9serve le droit de soumettre le litige d\u00e9rivant du pr\u00e9sent contrat aux tribunaux de son ressort.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes Article 1 : G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s et applicabilit\u00e9 Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, il convient d\u2019entendre par : LE MANDANT : la partie qui octroie le march\u00e9 LE MANDATAIRE : Indecor DP March\u00e9(s) ou contrats :contrat(s) de march\u00e9(s) en vertu desquels le mandataire s\u2019engage envers le mandant \u00e0 fournir des services ou vente […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3892","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3892","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3892"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3892\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9972,"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3892\/revisions\/9972"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/morivita.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3892"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}